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Marques déposées par la société COATS SARTEL
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SARMOUSSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SARMOUSSE
COATS SARTEL, Société par actions simplifiées

Numéro de dépôt :
1628121
Date de dépôt :
19/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2010

Présentation de la marque SARMOUSSE

Déposée le 19 novembre 1990 par la société COATS SARTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SARMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COATS SARTEL domicilié(e) 22 Rue de la Tannerie, 59150 WATTRELOS (dossier no 2184515) - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 515 361 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) (dossier no 2184515) - France.

La marque SARMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SARMOUSSE est expirée depuis le 19 novembre 2010.

COATS SARTEL a également déposé les autres marques suivantes : SARMIX , CLIP


COATS SARTEL, Société par actions simplifiées - 22 Rue de la Tannerie, 59150 WATTRELOS (dossier no 2184515) - France - SIREN 349515361


CABINET WAGRET - (dossier no 2184515) - France


Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2000 n°2184515 - Publication au BOPI 2000-10-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Inscription le 6 juillet 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°64722 - Publication au BOPI 1992-07-06

Fils naturels, artificiels ou synthétiques de toute nature, purs ou en mélange, sous toutes formes et toutes présentations.Tissus, couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;draps, taies d'oreillers;dessus de lit, nappes, serviettes, mouchoirs, linge de ménage, torchons, tissus non tissés, feutre, tissus tissés, tissus tricotés, tissus pour la confection, tissus pour l'ameublement, tentures, rideaux. Vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, cravates, foulards, ceintures, gants, chapeaux, vêtements imperméables, vêtements pour la pratique des sports, articles chaussants, chaussettes, bas, collants, bottes, chaussures et pantoufles, tous vêtements pour hommes, femmes et enfants

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.